Réglementation

v30n1-70-106

Repackaging Tradition in Tahiti? Mono‘i and Labels of Origin in French Polynesia Kate Stevens

Protocole de Nagoya _ VERSION LUCE

NAHITI INNOVATION DAYS DU 22 AU 24 OCTOBRE 2024 À L'UNIVERSITÉ DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE

LIENS REF. REGLEMENTATIONS

LIENS REFERENCES REGLEMENTATIONS Congrès Enjeux Réglementaires - Parfums & Cosmétiques 2024 https://www.youtube.com/watch?v=uFZFROg2a5s Cosmétiques et Règlement Européen RSGP : ce que vous devez sa...

JO – 2016_0283_0049

Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 30 novembre 2016 fixant la liste des informations contenues dans la déclaration d’établissement d...

CELEX%3A32009R1223%3AFR%3ATXT

RÈGLEMENT (CE) No 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (refonte) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

2025 – BIOECOI_ Reglementation – Qualitropic

Matières premières cosmétiques : réglementation et documents essentiels Elodie GARNIER – Responsable d'équipe Technique Shawn LAFRONTIERE – Chargé d’affaires reglementaires

2024 – CARISCOS_Guide+des+bonnes+pratiques+de+l’agro-transformation+cosmetique_volet2_compressed

QUELLE RÉGLEMENTATION S’APPLIQUE ? Le soin de la peau est depuis toujours maîtrisé par les peuples anciens qui utilisaient en grande partie les plantes et autres ressources végétales. L’agro-transform...

2019 – Note Juridique Me ROBARD (phase 2)

NOTE JURIDIQUE ETABLIE En vertu de l'article 2 de la convention de prestations pour une étude et propositions d'adaptation de la réglementation polynésienne en vue de favoriser le développement de la ...

Note – Retour d’expérience APA

Note – Retour d’expérience et guide pratique pour le dépôt d’un dossier APA en Polynésie française Objet : Compilation des étapes, difficultés rencontrées et recommandations Auteur : Lucie Hubert – Pr...

LOI PAYS_2023 – Arrêté n° 2084 CM du 14_11_2023

ARRETE n° 2079 CM du 14 novembre 2023 autorisant la cession amiable à titre gratuit de 7 400 m² de soupe de corail sise dans les communes associées de To’ahotu et de Teahupo’o, au profit de la commune...

LOI PAYS_2023 – Loi du Pays n° 2023-11 du 23_01_2023

Art. LP. 61.— L’article LP. 112 est remplacé par les dispositions suivantes : “Est puni d’un emprisonnement de six mois et d’une amende de 1 500 000 F CFP le fait de faire obstacle à l’exercice de la ...

LOI PAYS_2023 – 2- Formulaire pour fixer CCCA

Formulaire de demande d’accès à la ressource en vue de déterminer les conditions convenues d’un commun accord (CCCA)

ANCIENNE LOIS – Discours-PR-Seminaire-plantes-aromatiques

Séminaire pour un projet de cadre juridique de valorisation des plantes médicinales, aromatiques et cosmétiques de la Polynésie française Allocution du Président de la Polynésie française Discours d...

ANCIENNE LOIS – Loi du Pays n° 2012-5 du 23_01_2012

- - Travaux préparatoires : Avis n° 19-2011 HCPF du 15 juillet 2011 du haut conseil de la Polynésie française ; Avis n° 108-2011 CESC du 18 août 2011 du Conseil économique, social et culturel de la ...

ANCIENNE LOIS – Arrêté n° 466 CM du 22_03_2018 (1180-1229)

ARRETE n° 466 CM du 22 mars 2018 relatif à la partie "Arrêtés" du code de l'environnement de la Polynésie française. NOR: ENV1722502AC-1 Le Président de la Polynésie française, Sur le rapport du mi...

ANCIENNE LOIS – 17150_loi-reconquete-biodiversite_4pagesA4_web_PaP

Après la loi relative à la protection de la nature de 1976 et la loi sur la protection et la mise en valeur des paysages de 1993, la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des pays...